regles elementaires de respect

Sujet: regles elementaires de respect Dim 18 Mar 2007 - 18:56

En postant vos messages, vous acceptez les conditions d'utilisation du forum. Notre objectif est d'offrir un espace d'information convivial.

Voici les conditions générales d'utilisation du forum.

En postant votre message, vous reconnaissez que :
1. Les messages que vous postez peuvent être lus par tous librement.
2. L'identité des contributeurs ne peut être garantie par le modérateur.
3. Les messages que vous postez peuvent être modérés s'ils n'étaient pas conformes à la réglementation Française sur les contenus ou au respect du droit d'autrui.
4. Le site effectue les démarches nécessaires pour s'assurer de la conformité des messages à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui. Le site ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des messages diffusés.
5. Vous êtes responsable du contenu de vos messages.

La loi interdit la diffusion de tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature, notamment :

1. contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs.
2. à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui.
3. incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.
4 menaçant une personne ou un groupe de personnes.

Merci ,votre administrateur